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- Eviter toute altération de la Santé au Travail
- Des spécialistes à vos côtés
- Sensibiliser les salariés à la protection de leur santé
- Des interventions adaptées à chaque entreprise
- Eviter toute altération de la santé de vos salariés dans le cadre de leur travail
- Conseiller le Chef d'Entreprise en matière de prévention, sécurité et santé au travail, notamment pour faire face à ses obligations légales.
Pour réaliser ses missions, le SSTNFC doit, conformément à la récente réforme de la santé au Travail, mettre en place une approche globale de la Santé au Travail.
Le Médecin du Travail dispose quant à lui désormais de deux moyens d'action :
L'Action sur le Milieu de Travail (AMT)
La priorité est désormais donnée, à l'action du médecin du travail en milieu du travail avant même les examens médicaux :
En effet, le médecin du travail, de part son expérience et ses connaissances techniques, est le mieux placé pour vous conseiller en ce qui concerne notamment :
- l'hygiène et la sécurité,
- l'évaluation des risques professionnels, notamment à travers la rédaction de la fiche d'entreprise,
- l'adaptation des postes, des techniques, et des rythmes de travail à la physiologie humaine,
- les conditions de vie et de travail dans l'entreprise,
- la prévention des accidents de travail et des maladies professionnelles,
- la protection des salariés.
Le médecin du travail consacre un tiers de son temps de travail aux différentes actions en milieu du travail : visites des lieux de travail, études de postes, participations aux instances de l'entreprise (ex : CHSCT...), éducation sanitaire.
Le médecin du travail doit également rédiger différents documents réglementaires :
- Le plan d'activité du médecin du travail
- La fiche d'entreprise
- Le rapport annuel
Les examens médicaux
La visite médicale n'est plus le coeur de métier du Médecin du Travail, elle reste néanmoins nécessaire dans de nombreux cas.
La visite
médicale est désormais biennale pour les salariés
qui ne dépendent pas d'une classification SMR (Surveillance
Médicale Renforcée). Certaines visites sont obligatoires,
d'autres sont périodiques.
La visite obligatoire
- Visite d'embauche obligatoire, à l'initiative de l'employeur, pour tout salarié, qu'il soit sous contrat à durée déterminée ou indéterminée, avant son 1er jour de travail ou bien avant l'expiration de sa période d'essai (Art R 241 - 48 du code du Travail). A noter que cette visite d'embauche est obligatoire impérativement avant l'embauche dans certaines conditions (Voir l'Art R 241 - 50 du Code du Travail).
- Visite de reprise (Art R 241 - 51 du Code du Travail), obligatoire après :
toute absence pour cause de maladie professionnelle
un congé maternité
une absence d'au moins 8 jours pour cause d'accident du travail
une absence d'au moins 21 jours pour cause de maladie ou d'accident non professionnel
en cas d'absences répétées pour raisons de santé
La visite périodique
- Visite médicale périodique dans un délai de deux ans qui suit la visite d'embauche pour tous les salariés non soumis à une surveillance médicale renforcée. La périodicité de la visite reste annuelle pour les employés soumis à une surveillance médicale renforcée (Décret du 28 juillet 2004).
Les salariés soumis à la surveillance médicale renforcée sont ceux dont l'activité implique certaines contraintes particulières ou certaines expositions à des agents chimiques ou biologiques (telles que l'exposition à des produits chimiques). Il peut également s'agir des salariés dont la situation personnelle réclame une surveillance plus rapprochée (en cas de grossesse par exemple). Seul l'employeur peut déterminer si un salarié doit être classé en surveillance médicale renforcée, sur les conseils de son médecin du travail. Différents textes réglementaires déterminent cette classification mais la responsabilité de ce classement dépend entièrement du chef d'entreprise.
La visite occasionnelle
- La visite de préreprise : à l'initiative du salarié, du médecin traitant ou du médecin conseil des organismes de sécurité sociale. Elle est extrêmement utile lorsqu'une modification de l'aptitude au poste de travail est envisageable. Cette visite permet au médecin du travail d'étudier les possibilités de reprise alors que le salarié est toujours en arrêt de travail. - Enfin d'autres visites peuvent être effectuées quand la nécessité se fait sentir :
Visite à la demande du salarié
Visite à la demande de l'employeur
Autres prestations médicales
- Dès lors qu'il le juge nécessaire, le médecin du travail est autorisé à prescrire des examens complémentaires (Art. R 241 - 52 du Code du Travail) : nécessaires à la détermination de l'aptitude au poste de travail et au dépistage des affections comportant une contre-indication à ce poste,
au dépistage des maladies professionnelles,
au dépistage des affections dangereuses pour l'entourage.
- Si ces examens sont liés aux caractéristiques du poste de travail, la prise en charge financière des examens incombe à l'employeur (alors que les r&eaute;sultats ne doivent être transmis qu'au médecin du travail, dans le respect du secret médical).
- La périodicité de ces examens peut être fixée par des textes réglementaires.
- Dans les autres cas, c'est le médecin du travail qui en choisit la périodicité.
